Ozono. Nuova Direttiva contro l’inquinamento
In vigore una nuova Direttiva della Commissione europea contro l’inquinamento da ozono troposferico. Secondo la nuova Direttiva gli Stati membri sono obbligati ad informare ed allertare i cittadini quando la concentrazione di ozono nell’atmosfera supera certi limiti.

Fissati anche gli obiettivi di protezione della salute umana e della vegetazione da raggiungere entro il 2010.

Il testo della nota diffusa dalla Commissione è disponibile qui di seguito in francese ed inglese.


Aujourd'hui marque la date d'entrée en vigueur, dans l'Union européenne, d'une nouvelle directive qui vise à mieux protéger la population et les végétaux contre l'ozone troposphérique. Du fait de la canicule qui a sévi cet été en Europe, l'ozone troposphérique a atteint des niveaux record dans de nombreuses régions de l'UE. L'ozone troposphérique est un polluant qui peut provoquer de graves problèmes de santé, en particulier dans les groupes de population vulnérables comme les personnes âgées et les enfants. La nouvelle directive oblige les États membres à informer et alerter la population lorsque les concentrations d'ozone dans l'air dépassent certains seuils. Elle fixe également des objectifs à long terme afin de protéger la santé humaine et la végétation contre l'ozone, qui doivent être atteints dans l'UE dès que possible d'ici à 2010.

Margot WALLSTRÖM, membre de la Commission chargé de l'environnement, a fait la remarque suivante: "La canicule de cet été a montré une fois de plus que nous ne maîtrisons pas encore suffisamment les niveaux de pollution atmosphérique qui affectent directement la santé des personnes. Elle a révélé que l'augmentation du trafic routier constitue un problème écologique et de santé publique sérieux."

Qu'est-ce que l'ozone troposphérique?
Si, dans la haute atmosphère, la couche d'ozone fournit une protection contre les cancers de la peau et les dommages causés aux cultures en filtrant les rayonnements solaires à courte fréquence, l'ozone troposphérique peut avoir des effets néfastes sur la santé humaine et la végétation. Inhalé à de fortes concentrations, l'ozone irrite les voies respiratoires. La persistance pendant plusieurs heures d'une concentration d'ozone supérieure à 120 µg/m3(1) peut provoquer des problèmes respiratoires et aggraver les symptômes des personnes souffrant d'asthme et de maladies pulmonaires. Et si la concentration dépasse 240 µg/m3, des groupes de population plus fragiles comme les asthmatiques, les enfants ou les personnes âgées, peuvent souffrir de problèmes respiratoires aigus.

Les effets néfastes sur les cultures et les forêts, qui en limitent la croissance, peuvent déjà se produire à des concentrations de 80 µg/m3 seulement. Toutefois, les dommages constatables, comme la réduction substantielle des rendements et la perte prématurée des feuilles et aiguilles, est le résultat d'une accumulation d'effets néfastes sur l'ensemble de la période végétative, c'est-à-dire de l'exposition répétée à de fortes concentrations d'ozone.

La formation de l'ozone résulte de l'effet de la lumière du soleil et des périodes d'ensoleillement supérieur à la moyenne, sur les émissions de composés organiques volatils et d'oxydes d'azote. Aussi les niveaux d'ozone ont-ils tendance à augmenter pendant l'été.

Outre l'industrie pétrochimique et les solvants utilisés par les particuliers, par exemple dans les peintures, le trafic routier est la principale source des précurseurs de l'ozone. Dans le bassin méditerranéen, une proportion importante des composés organiques volatils provient aussi des conifères. Dans de vastes zones de l'Union européenne, les émissions d'origine humaine ont diminué de 30 à 50% au cours de la dernière décennie. Et, par voie de conséquence, les pics d'ozone ont également diminué.
Cependant, les observations révèlent que certaines concentrations, qui ne sont pas influencées par des sources d'émissions proches, continuent d'augmenter, probablement à cause de l'accroissement des émissions de précurseurs d'ozone au niveau mondial.

La canicule de cet été et ses effets
À l'inverse de la tendance observée récemment, la concentration d'ozone dans de grandes parties de l'Europe a atteint cet été des niveaux caractéristiques du début des années 90. Début août, des concentrations quotidiennes supérieures à 180 µg/m3 ont été relevées à grande échelle au Royaume-Uni et les niveaux d'ozone les plus élevés depuis 10 ans enregistrés dans la région de Londres. La France, la Belgique, les Pays-Bas, le Luxembourg et l'Autriche ont tous relevé des niveaux supérieurs à 240 µg/m3, à fréquence régulière et grande échelle, ce qui s'est rarement produit ces dernières années. Dans certaines régions d'Allemagne, le nombre de jours où la concentration a dépassé 240 µg/m3 a doublé par rapport à la norme des dernières années. En raison de la moindre densité du réseau de surveillance, nous ne disposons pas de constat détaillé pour les régions méditerranéennes.

Comment la nouvelle directive permettra-t-elle d'améliorer la situation?
À l'évidence, les fortes concentrations d'ozone étaient dues aux températures exceptionnellement élevées que nous avons connues cet été. Néanmoins, cela prouve que les niveaux d'émissions actuellement fixés ne permettent pas de protéger totalement la population contre les effets à court terme. La nouvelle directive(2) sur l'ozone, qui entre en vigueur aujourd'hui, exigera des États membres qu'ils analysent les concentrations d'ozone troposphérique sur tout leur territoire et informent le public de tout relevé supérieur à 180 µg/m3. Afin d'éviter le risque de dépasser le seuil d'alerte de 240 µg/m3, les autorités des États membres doivent envisager des mesures à court terme comme la limitation du trafic routier et de l'utilisation des solvants, par exemple dans les peintures. Si un tel dépassement se produit, il convient d'en avertir le public en conseillant aux personnes particulièrement fragiles de rester chez elles et en recommandant à toute la population d'éviter les activités physiques intenses.

Pour éviter que les concentrations n'augmentent encore lors des épisodes d'ozone de cette année, la France et le Luxembourg ont instauré des limitations de vitesse destinées à réduire les émissions de précurseurs d'ozone dues au trafic routier. Un rapport d'orientation établi par des experts des États membres(3) recommande de prendre dès que possible toutes les mesures de réduction afin d'éviter la formation de niveaux élevés de précurseurs.

Comme les précurseurs de l'ozone sont transportés par le vent, les mesures doivent porter sur des régions suffisamment vastes pour être efficaces, c'est-à-dire qu'elle doivent s'appliquer à des zones bien plus étendues qu'une seule ville par exemple.

En outre, les experts soulignent que, pour produire un effet, les réductions doivent être significatives car il se peut que, même avec une réduction de 50% à court terme des précurseurs, les pics de concentration d'ozone ne diminuent que de 20%.

Outre qu'elle vise à éviter les pics de concentration à court terme, la nouvelle directive définit l'objectif à long terme de 120 µg/m3 en moyenne sur 8 heures. Il faut espérer que la législation de l'UE sur l'utilisation des solvants(4) et les émissions des véhicules(5) ainsi que la fixation de plafonds nationaux d'émissions pour les oxydes d'azote et les composés organiques volatils(6) permettront déjà de réduire les pics d'ozone de 20% à 40% de façon permanente dans les années à venir. Lorsque cela est nécessaire et possible, les États membres doivent élaborer d'autres stratégies de réduction afin de ne pas dépasser l'objectif à long terme sur plus de 25 jours en 2010. En plus des mesures relatives au trafic routier, les États membres doivent envisager de limiter les émissions de précurseurs produites par l'industrie pétrochimique entre autres.

La nouvelle directive et d'autres informations peuvent être consultées sur le site web:
http://europa.eu.int/comm/environment/air/ambient.htm#2

1) µg = microgramme.
2) 2002/3/CE relative à l'ozone dans l'air ambiant.
3) Pour les “Orientations de mise en œuvre” dans le cadre de la 3e directive fille, se reporter à la page web http://europa.eu.int/comm/environment/air/ambient.htm#2
4) Directive 1999/13/CE relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations; Directive 94/63/CE relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils (COV) résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service.
5) Directive 98/69/CE relative aux émissions des véhicules.
6) Directive 2000/81/CE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides.


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New Directive to fight pollution by ozone enters into force

Today, a new Directive comes into force in the European Union which aims to ensure a better protection from ground level ozone of both the population and plant life. This year's hot summer in Europe resulted in record-high ground level ozone levels in many parts of the EU. Ground level ozone is a pollutant which can cause severe health problems, in particular in vulnerable groups like elderly people and children. The new Directive obliges Member States to inform and alert the population when ozone concentrations in the air are above certain thresholds. It also defines long-term objectives to protect human health and vegetation from ozone to be attained across the EU as far as possible by 2010.

Environment Commissioner Margot WALLSTRÖM commented: "This summer has shown again that we have not yet come to grips with levels of air pollution that directly affect citizens' health. It has shown that growing road traffic is a serious problem for the environment and for public health."

What is ground level ozone?
Whereas the ozone layer in the higher atmosphere provides protection from skin cancer and crop damage by filtering short-wave solar radiation, ground level ozone may have adverse effects on human health and vegetation. Ozone irritates the airways of the lungs when inhaled at higher concentrations. Ozone concentrations of more than 120 µg/m3(1) prevailing for several hours may cause respiratory problems and increase the symptoms of those suffering from asthma and lung diseases. When 240 µg/m3 are exceeded more susceptible population groups like asthmatics, children or elderly people may suffer from acute respiratory problems.
Adverse effects on crops and forests limiting their growth may already occur at concentrations of only 80 µg/m3.

However, detectable damage, such as a substantial reduction of crop yields and early loss of leaves and needles, only results from an accumulation of adverse impacts over the whole vegetation period, i.e. from repeated exposure to high ozone concentrations.

Ozone is formed from emissions of volatile organic compounds and nitrogen oxides under the impact of sun light and above average periods of sunshine. As such, ozone levels tend to increase during the summer.

Besides the petrochemical industry and private use of solvents, e.g. in paints, road traffic is the major source of these precursors. In the Mediterranean region a substantial part of volatile organic compounds also comes from conifers. In large parts of the European Union man-made emissions have decreased by 30 to 50% over the last decade. As a consequence, peak ozone levels have also diminished. However, observations show that concentrations which are not influenced by nearby emission sources are still increasing, presumably due to growing global emissions of ozone precursors.

This year's hot summer and its effects
Contrary to the trend observed in recent years this year's ozone concentrations in large parts of Europe rose to levels which were typical for the early '90s. During a period in early August widespread daily maximum concentrations in excess of 180 µg/m3 were observed in the UK. The highest ozone levels for 10 years were recorded in the London area. France, Belgium, The Netherlands, Luxembourg and Austria all reported levels above 240 µg/m3 on a regular and widespread basis, something which has rarely occurred in recent years. Some parts of Germany had twice as many days with a concentration of more than 240 µg/m3 than usual over recent years. Due to a less dense monitoring network no detailed picture is available for Mediterranean areas.

How will the new Directive improve the situation?
Obviously the high ozone concentrations were due to the extraordinarily high temperatures which occurred this summer. However, it shows that current emission levels do not ensure full protection of the population from short-term effects. The new Directive(2) on ozone, which enters into force today, will require Member States to assess ground level ozone concentrations throughout their whole territory. They must inform the public on any readings above 180 µg/m3. To avoid the risk of exceeding the alert threshold of 240 µg/m3, Member State authorities must consider short-term actions such as restricting road traffic and the use of solvents, e.g. in paints. A warning must be issued to the public when such an excess occurs, advising particularly susceptible persons to stay indoors and recommending that the general public avoids strenuous physical activity.

To prevent a further increase of concentrations during this year's ozone episodes, France and Luxembourg introduced speed limits aimed at reducing precursor emissions from road traffic. A guidance report drafted by experts from Member States(3) recommends that any abatement measures should be taken as early as possible to avoid the build-up of high precursor levels. As ozone precursors are transported with the wind, measures must extend over reasonably large areas to be effective, i.e. they should apply to regions much larger than for example a single city. Moreover, the experts point out that reductions must be substantial to be effective, as even when precursors are reduced by 50% in the short-term, peak ozone concentrations may only diminish by about 20%.

Besides aiming to avoid short-term peak concentrations, the new Directive defines a long-term objective of 120 µg/m3 averaged over 8 hours. It is expected that EU legislation on the use of solvents(4), on emissions from vehicles(5) and the setting of national emissions ceilings for nitrogen oxides and volatile organic compounds(6) will already reduce ozone peaks by 20% to 40% on a permanent basis in the coming years. Where necessary and feasible Member States should develop additional abatement strategies aiming at not exceeding the long-term objective on more than 25 days in 2010. Besides measures on road traffic, Member States should consider the reduction of precursor emissions from petrochemical and other relevant industries.

The new Directive and further information can be found at: website:
http://europa.eu.int/comm/environment/air/ambient.htm#2

(1) µg = microgram
(2) 2002/3/EC relating to ozone in ambient air
(3) for “Guidance on implementation” under 3rd Daughter Directive, see webpage HYPERLINK http://europa.eu.int/comm/environment/air/ambient.htm#2
(4) 1999/13/EC on the limitation of emissions of volatile organic compounds due to the use of organic solvents in certain activities and installations;94/63/EC on the control of VOC emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations.
(5) 98/69/EC on emissions from motor vehicles
(6) 2000/81/EC on national emissions ceilings for certain atmospheric pollutants